Mickaël Vallet


De: Mickaël VALLET
Objet:
la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d'importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier
Remplace:M. Hussein BOURGI
Groupe:
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d'importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d'importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d'importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier (Sénat)"
JORFTEXT000050407621(source JORF)
nomination
30 Octobre 202430/10/2024
De: Mickaël VALLET
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2025
Direction de l'action du Gouvernement
Coordination du travail gouvernemental (129)
Groupe:
Direction de l'action du Gouvernement
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050302109(source JORF)
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: Mickaël VALLET
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Direction de l'action du Gouvernement
Groupe:
Direction de l'action du Gouvernement
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048194283(source JORF)
désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Mickaël VALLET
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mickaël VALLET
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement
N° 720 (2021-2022) Proposition de loi
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045947067(source JORF)
admission
22 Juin 202222/06/2022
De: Mickaël Vallet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Mickaël VALLET
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques
Groupe:
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de Conseil privés sur les politiques publiques
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044341025(source JORF)
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Mickaël Vallet
pour la Charente-Maritime
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Mickaël Vallet
pour la Charente-Maritime
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Mickaël Vallet
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
à exercer les fonctions notariales à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
en application de l'arrêté du
12 janvier 2005
portant désignation des agents habilités aux fonctions notariales à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000270070(source JORF)
habilitation
19 Décembre 200619/12/2006
De: Mickaël Vallet
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
Du cadre d'Orient
date_debut="2006-12-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000427255(source JORF)
titularisation
25 Novembre 200625/11/2006
De: Mickaël Vallet
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
date_debut="2005-12-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000790193(source JORF)
nomination
16 Décembre 200516/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.